Mentions légales

Mentions Légales

Le site internet CMOA (http://www.cmoa.fr) est édité par la société CMOA :

1 rue Sainte Anne
Place de l’Église
56270 Plœmeur

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à l´article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d´accès, adressez un email avec vos coordonnées par l’intermédiaire de notre formulaire de contact.

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d’auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

HÉBERGEMENT

Le site CMOA est hébergé par la société iZZi :
Adresse web : www.izziweb.fr
Adresse Postale : 10 rue Armand Sourie 19100 BRIVE

error: Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l\'un des éléments qui le composent, est interdite.